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MENTIONS LEGALES 2017-05-18T22:31:52+00:00

Propriétaire
EMMA VAN SASU
10, rue de Penthièvre
75008 Paris
SASU au capital de 1000€
RCS de Paris
Siret 82499390100019
N° TVA FR40824993901

Directeur de publication : Emmanuelle VANACKER
contact@les-ptites-coquettes-paris.com

Le site www.les-ptites-coquettes-paris.com est produit par la société EMMA VAN SASU avec le nom commercial « Les P’tites Coquettes Paris. »

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EMMA VAN SASU est propriétaire de la marque « Les P’tites Coquettes Paris », laquelle est déposée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), OMPI et OMHI. L’utilisateur reconnaît les droits exclusifs de EMMA VAN SASU sur sa marque « Les P’tites Coquettes Paris» et s’interdit d’en faire un usage quelconque et de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle « Les p’tites Coquettes Paris ». EMMA VAN SASU se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d’atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.

Hébergeur
OVH
 2 rue Kellermann
 BP 80157
 59100 Roubaix
Email: support@ovh.com
SAS au capital de 10 000 000 €
 RCS Roubaix-Tourcoing – SIRET 42476141900045

Conception du site
www.alexisfrancois.com

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