Propriétaire
EMMA VAN SASU
10, rue de Penthièvre
75008 Paris
SASU au capital de 1000€
RCS de Paris
Siret 82499390100019
N° TVA FR40824993901

Directeur de publication : Emmanuelle VANACKER
contact@les-ptites-coquettes-paris.com

Le site www.les-ptites-coquettes-paris.com est produit par la société EMMA VAN SASU avec le nom commercial « Les P’tites Coquettes Paris. »

La ville de Paris a aucun lien que ça soit avec la société EMMA VAN SASU et commercial avec la marque « Les P’tites Coquettes Paris ». Elle permet l’utilisation du mot « Paris ».
EMMA VAN SASU est propriétaire de la marque « Les P’tites Coquettes Paris », laquelle est déposée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), OMPI et OMHI. L’utilisateur reconnaît les droits exclusifs de EMMA VAN SASU sur sa marque « Les P’tites Coquettes Paris» et s’interdit d’en faire un usage quelconque et de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle « Les p’tites Coquettes Paris ». EMMA VAN SASU se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d’atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.

Hébergeur
OVH
 2 rue Kellermann
 BP 80157
 59100 Roubaix
Email: support@ovh.com
SAS au capital de 10 000 000 €
 RCS Roubaix-Tourcoing – SIRET 42476141900045

Conception du site
www.alexisfrancois.com

Protection de la propriété intellectuelle
Le site www.les-ptites-coquettes-paris.com est la propriété de la société EMMA VAN SASU.
L’ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute utilisation, modification, reproduction, représentation et traduction, intégrale ou partielle, du site, ou de l’un quelconque des éléments qui le compose (tel que marques, logos, photographies, images, illustrations textes,…) par quelque procédé que ce soit, à d’autres fins, et notamment commerciales, sans le consentement de EMMA VAN SASU, donnera lieu à des poursuites légales.
La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé.
L’établissement de tous liens de l’une des pages de ce site doit mentionner explicitement le nom du site www.les-ptites-coquettes-paris.com et ouvrir cette nouvelle page sur une nouvelle fenêtre. EMMA VAN SASU décline toute responsabilité concernant le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ou à partir des sites liés à son site.

Protection des données personnelles
EMMA VAN SASU s’engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l’utilisateur (newsletter, contact, inscriptions, achat en ligne…), qu’il serait amené à transmettre à EMMA VANS SASU pour l’utilisation de certains services. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations le concernant, qu’il peut exercer ou obtenir communication des informations le concernant en s’adressant à:
Par courrier : EMMA VAN SASU – Service client – 10, rue de Penthièvre – 75008 PARIS
Par mail :contact@les-ptites-coquettes-paris.com

Utilisation du site
EMMA VAN SASU s’efforce de maintenir accessible le site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d’y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d’ordre technique, l’accès au site pourra être interrompu.
Par ailleurs, les données/informations mises en ligne sur le site ont pour objectif de présenter l’activité de EMMA VAN SASU. Leur exactitude est périodiquement contrôlée et leur mise à jour assurée régulièrement. Des erreurs ou omissions indépendantes de la volonté de EMMA VAN SASU peut intervenir dans les pages de son site (problèmes techniques, erreur de publication ou typographiques ou visuelles,…).
EMMA VAN SASU n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences direct ou indirect (notamment tous préjudices financiers, commerciaux, pertes de programme ou de données) résultant de l’usage de son site, de l’utilisation des données et informations qui y sont mises en ligne qui peuvent en découler pour l’utilisateur.

Liens
Le site peut inclure des liens vers d’autres sites web ou d’autres sources internet. Dans la mesure où EMMA VAN SASU ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, EMMA VAN SASU ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes, et ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes. Les recours à ces sites par l’utilisateur relève de la seule responsabilité de ce dernier.

Cookies
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie (fichier avec numéro d’identification) peut être stocké automatiquement sur son logiciel de navigation, qui nous permet de vous reconnaître lorsque vous retournez sur notre site. Les cookies nous permettent simplement d’améliorer notre site et de mieux répondre à vos besoins (personnaliser nos offres). Les données concernées ne sont en aucun cas cédés à des tiers. Il ne peut en aucun cas endommager les données figurant dans votre ordinateur. Votre navigateur possède des fonctionnalités qui vous permettent de vous opposer à l’enregistrement de cookies, d’être prévenu avant d’accepter les cookies, ou de les effacer. La désactivation de cookies n’empêche en rien l’accès au site.

Modification de la notice
EMMA VAN SASU conserve la possibilité de modifier à tout moment les mentions légales d’utilisation du site, notamment afin de respecter toute nouvelle réglementation ou législation ou afin d’améliorer la consultation du site par l’utilisateur. Toute modification d’utilisation du site sera intégrée dans la présente mention légale.

Droit applicable
Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.